Réservé aux adhérents
Ce rapport rend compte d’un travail d’équipe, faisant intervenir de nombreuses personnes actives, dans le CA ou en dehors, qui donnent spontanément leur temps et leur énergie pour faire vivre l’association. Evidemment, pour nous comme pour toutes les associations, cette année a été marquée par le confinement dès le mois de mars pour cause de pandémie…
Rappelons que notre association, conformément à ses statuts français et à ses statuts tunisiens actualisés il y a deux ans ainsi qu’à son règlement intérieur, est indépendante de tout parti politique, en France et en Tunisie, et agit suivant ses propres engagements et principes. En France nous avons le soutien d’élus, notamment nos sénateurs Hélène Conway-Mouret, Jean-Yves Leconte et Claudine Lepage, qui relayent au plus haut niveau nos revendications et sont capables de peser, le cas échéant, pour obtenir des décisions administratives ou des évolutions de la législation.
Notre association Français du monde – ADFE (présente dans plus de 100 pays et dont le siège est à Paris) étant reconnue d’utilité publique, notre section Français du monde – ADFE – Tunisie a été présente auprès du consulat cette année comme d’habitude, représentée avec voix délibérative dans les Conseils Consulaires pour la Protection et l’Action sociale (CCPAS), les Conseils consulaires des bourses scolaires et au comité de sécurité.
En tant qu’association de droit tunisien, nous sommes parfois amenés à agir sur des questions qui concernent les Français résidant en Tunisie, et qui dépendent des autorités tunisiennes. Nous travaillons éventuellement en commun avec d’autres associations, ponctuellement, sur telle ou telle question précise qui nous intéresse.
Voici maintenant le détail du rapport, par rubriques.
Adhésions, administration et fonctionnement de l’association
Fin août 2019, il y avait à Tunis 98 adhérents français et 28 membres associés (126 au total, un peu moins que l’an dernier) et au Cap bon 49 adhérents français et 9 membres associés (58 au total, plus que l’an dernier), donc en tout 184 membres: 147 adhérents français et 37 membres associés (signalons que nous déplorons le décès, après cette date, d’une personne qui était “membre associé”).
Par souci d’efficacité et parce que nous faisons face comme toutes les associations à un déficit d’engagement pour diverses raisons, et à une difficulté de passer le flambeau aux nouvelles générations, nous avons décidé l’an dernier de réduire le nombre de membres du CA à 9 personnes (il faut statutairement que ce soit un multiple de 3, le CA étant renouvelable par tiers chaque année). Voir ici la composition du CA. Nous espérons pouvoir prochainement revenir à 12. Il faudrait évidemment que de plus jeunes membres de l’association, notamment sur Tunis, prennent la relève de ceux/celles qui l’ont portée sur leurs épaules pendant des années !
Rappelons que la commission des conflits comprend Lucette Jied, Marie-Christine Bel Hadj Yahia et Michelle Lakhneche. Cette année, aucune intervention de cette commission consultative n’a été sollicitée.
Le Conseil d’administration s’est réuni physiquement le 16 novembre 2019 (à Hammamet) et le 11 janvier 2020 (à Hammamet). Une réunion était prévue le 28 mars, mais bien sûr elle n’a pas pu se tenir à cause du confinement. A partir du mardi 31 mars, nous avons eu un rendez-vous hebdomadaire du CA élargi par skype ou messenger, jusqu’au 23 juin inclus. Cela nous a permis d’échanger continuellement des informations utiles, tant sur la situation sanitaire que sur ses conséquences sur les déplacements, les démarches administratives, les élections aux conseils consulaires, la protection sociale, l’enseignement dans le réseau AEFE, les activités de notre association, etc. Ces échanges ont fait l’objet de comptes rendus écrits. Par ailleurs, toutes les questions importantes font l’objet d’échanges de mails, nous permettant si nécessaire de prendre des décisions.
Nous sommes par ailleurs en relation permanente avec “Français du monde – ADFE” à l’échelle mondiale, dont le siège est à Paris. Nous vous invitons à consulter régulièrement le site www.francais-du-monde.org. Martine Vautrin-Dedidi, conseillère consulaire et conseillère à l’Assemblée des Français de l’Etranger, est membre du Conseil d’administration de “Français du monde – ADFE”, qui s’est réuni par vidéoconférence le 23 mai. Cette année, l’assemblée générale du mois d’août a été reportée pour d’évidentes raisons de difficultés de déplacements, et les mandats des membres du CA ont été prolongés d’un an.
La réunion de coordination, normalement obligatoire une fois par an, entre notre section et la nouvelle section FdM adfe Sahel, n’a toujours pas eu lieu en 2019-2020. Trois membres du CA ont été désignés pour y participer : notre président Abdelfattah Benahji, notre secrétaire Odile-Meriam Tourki et Valérie Boukari. En attendant cette réunion, nous avons décidé unilatéralement l’an dernier d’accepter à nos activités, au tarif “adhérent”, les adhérents de l’autre section, et nous attendons de l’autre section qu’elle fasse de même avec nos adhérents.
Nos permanences
- A notre siège à Tunis : Elle a été assurée tous les mardis, de 10h à 14h jusqu’au 10 mars. Merci à Brigitte, Dominique, Marie-Claude et Odile qui s’y sont relayées pour accueillir les visiteurs, chaque semaine ! Les questions abordées sont extrêmement variées. Si nous ne pouvons pas maintenir le rythme d’une permanence hebdomadaire, nous devrons passer à la permanence sur rendez-vous …
- Téléphonique : plusieurs personnes se sont relayées pour répondre aux appels au n° mobile 25 717 918, tous les jours ouvrables de 9h du matin à 17h. Il serait très souhaitable que l’équipe s’élargisse, car cela représente évidemment une charge.
- Notre page Facebook et notre groupe Facebook sont aussi des permanences, puisque nous y recevons des demandes d’informations ou d’aide personnelles, auxquelles nous répondons, de même que sur notre adresse-mail adfe.tunisie@gmail.com.
- Enfin il y a aussi le groupe local Cap bon et les correspondants locaux, voir ici leurs coordonnées.
- N’oublions pas non plus que notre conseillère consulaire, Martine Vautrin-Djedidi, également conseillère à l’Assemblée des Français de l’Etranger depuis de nombreuses années, est continuellement disponible par internet, sur facebook et par téléphone, voir ici.
Ces permanences permettent de fournir une aide dans le domaine administratif, social et juridique, et parfois également un soutien psychologique, à de nombreuses personnes au cours de l’année. Il faut remercier aussi particulièrement Dominique, Odile et Brigitte qui ont assuré discrètement au jour le jour la gestion du local, des adhésions, etc… toutes les tâches matérielles et administratives indispensables au bon fonctionnement de l’association.
Communication
Nous communiquons avec nos adhérents, avec l’ensemble de la communauté française en Tunisie, avec les associations tunisiennes et nos amis en général, essentiellement par les moyens internet (mails et facebook), et aussi par téléphone ou SMS pour les personnes qui n’utilisent pas internet.
Nous avons deux listes de contacts. Premier fichier, Adhérents-amis-contacts-VIP, 2332 personnes dont 1338 ont une adresse mail. Second fichier, LEC (liste électorale consulaire), 15660 personnes dont 12241 ont une adresse mail.
Nous nous efforçons de mettre continuellement à jour nos listes en fonction des nouvelles adhésions, des nouveaux contacts, des changements d’adresse et des départs. Aidez-nous en nous signalant tout changement ! Si vous venez de créer un nouveau mail, n’oubliez pas de nous le donner (et de le signaler au Consulat général pour la mise à jour de leurs listes !)
Nous envoyons ponctuellement par mail des invitations pour chacune de nos activités importantes. Le taux d’ouverture de nos courriers est de presque 100% pour le premier fichier, et 30% pour le second (ce qui est très honorable). Merci à Michelle qui s’occupe de ces envois ! Nous n’utilisons plus désormais Madmini, mais Sendinblue.
Notre nouveau site www.fdm-adfe-tunisie.org est désormais tout à fait opérationnel. Jusqu’en mars, 150 vues en moyenne par jour, puis entre 20 et 100. En ce moment, plus de 200 consultations par jour. Les articles les plus consultés sont :
- Réseau scolaire français en Tunisie : informations sur les établissements, et depuis mars sur les modifications de leur fonctionnement, examens
- Droit des successions à l’échelle internationale, Tunisie – France
- Droit tunisien : avoirs à l’étranger, comptes bancaires, transferts, fiscalité
- Droit tunisien du travail
- Page d’accueil permanences, contacts
- Documents administratifs
- Nationalité tunisienne
- Nationalité française
- Fiscalité des retraités
- Protection sociale des Français en Tunisie
- Kafala (recueil légal ou adoption simple) dans la législation tunisienne, exequatur. C’est un sujet sur lequel nous recevons également par mail beaucoup de demandes de renseignements
- Etc.
Consultation de la page Fb : 3114 abonnés, 3000 mentions “J’aime la page”. Les publications touchent entre 200 personnes et plus de 1000, suivant les sujets. Elles sont le vecteur occasionnel de questions personnelles dans les domaines administratif, juridique ou social. La réponse (par Martine) arrive en 5 heures en moyenne.
Effectif du groupe Fb : 1900 membres, dont 1000 actifs (réagissent ou publient). Il y a une publication/jour en moyenne, presque toutes venant de Martine ou de notre Page (Martine ou Marie), sur des sujets d’actualité soit administratifs, soit juridiques, soit plus généralement sociaux, quelquefois culturels ou conviviaux. Il arrive occasionnellement des petites annonces émanant de nos membres…
Encore merci à Chantal Khedira, qui tient le site constamment à jour, et à Marie et Martine, qui assurent la gestion du groupe et de la page Fb.
Notons que la page Facebook de notre conseillère, Martine Vautrin Djedidi, fait partie de nos moyens de communication par le très grand nombre d’informations générales qu’elle y publie et discute avec ses nombreux followers !
Le lien entre le site, les pages facebook et les mails envoyés en nombre est facile à faire, consultez-le régulièrement! Certains articles sont ouverts aux commentaires : n’hésitez pas à nous envoyer par ce moyen ou sur notre adresse mail vos remarques, critiques et questions. Nous y avons ouvert un coin des adhérents, accessible par le mot de passe AdherentNouveauEnAttente, pour certaines informations spécifiques.
Covid-19
Tous nos moyens de communication ont été mobilisés pour informer, éventuellement heure par heure, des recommandations et obligations découlant de la pandémie en Tunisie et en France : confinements, rapatriements, listes verte/orange/rouge des régions et pays, modalités des voyages possibles, etc.
Election des conseillers consulaires
Les élections prévues le 17 mai 2020 ont été reportées au 30 mai 2021. Notre association présentait naturellement une liste : “Français du Monde, citoyens, solidaires, écologistes”, avec en tête Martine Vautrin–Jedidi et Abdelfattah Benahji. A présent, de nouvelles listes devront être constituées.
Questions juridiques
En plus des informations générales disponibles sur notre site www.fdm-adfe-tunisie.org, menu du haut, notre président Maître Abdelfattah Benahji, avocat spécialisé en droit français et en droit tunisien, a assuré jusqu’à fin février sa consultation juridique mensuelle gratuite réservée aux adhérents (chaque dernier samedi du mois, au local ou par téléphone, sur rendez-vous, voir ici). Elle connaît un succès constant et nous vaut de nombreuses adhésions, de la part de personnes qui apprécient de trouver auprès de lui renseignements et conseils sur toutes sortes de difficultés administratives et juridiques personnelles, concernant notamment les questions liées à la nationalité, au mariage, à l’adoption, à l’héritage, au droit du travail, etc. Une rubrique “flash juridique” est prévue sur notre site.
Nous restons en relation étroite avec les services du Consulat: juridique, nationalité et notariat, état civil, à la fois pour les informations générales et pour régler des cas particuliers difficiles.
Protection sociale
La qualité et la fiabilité de leur couverture sociale constituent toujours un souci majeur pour nos compatriotes résidant en Tunisie.
La législation nationale concernant la prise en charge des soins en France des retraités résidant à l’étranger a évolué : une loi a été votée en décembre 2018, qui stipulait qu’à partir du 1er juillet 2019 seuls seraient désormais pris en charge pour les soins en France, parmi les retraités résidant à l’étranger (ailleurs qu’en Europe ou et dans certains pays ayant une convention de SS), ceux qui avaient auparavant cotisé au moins 15 ans en France. Finalement, et à la suite notamment de l’action au niveau national de notre sénateur Jean-Yves Leconte pour en limiter les conséquences négatives voir ici, les instructions d’application parues le 15 septembre 2019 précisent que cette condition ne concerne que les nouveaux retraités, tandis que ceux qui ont déjà la carte vitale la conservent s’ils ont cotisé 10 ans en France, et ceux qui ont cotisé entre 5 et 10 ans sont pris en charge encore pendant trois ans. Voir notre tableau récapitulatif. Seuls ceux qui ont cotisé moins de 5 ans en France doivent adhérer immédiatement à la CFE ou prendre une assurance-voyage pour leurs séjours s’ils veulent être pris en charge pour leurs soins en France.
D’autre part, le président de notre association et notre conseillère consulaire ont participé à la réunion du Conseil consulaire pour la protection et l’action sociale (CCPAS) le 28 janvier. Il y a environ 250 allocataires, allocations de solidarité et handicapés, aides ponctuelles…
Rappelons qu’en Tunisie la SFEB (Société Française d’Entraide et de Bienfaisance) est habilitée à accorder des aides aux personnes en situation de détresse.
Etant donné les conséquences souvent dramatiques de la pandémie et du confinement, et suite à la pression des sénateurs des Français de l’étranger (droite et gauche), ainsi que des associations, dont la nôtre, rappelons que le gouvernement français a décidé le 30 avril la mise en place d’un Dispositif de soutien aux Français de l’étranger. Il a été accordé 20 millions d’euros pour le soutien sanitaire, 50 millions d’euros d’aides sociales exceptionnelles, 50 millions d’euros supplémentaires pour les bourses scolaires, 100 millions d’euros prêtés à l’AEFE pour les établissements français à l’étranger (voir ici le communiqué officiel des ministres Le Drian et Darmanin, et du secrétaire d’Etat Lemoyne).
Enseignement
Nous ne sommes pas indifférents à l’augmentation importante des frais de scolarité dans les établissements français en gestion directe, conventionnés et homologués. Pendant le confinement, l’enseignement y a été organisé par internet, mais un certain nombre de parents d’élèves, estimant que les conditions de travail de leurs enfants n’étaient pas satisfaisantes (car tout le monde n’est pas forcément bien équipé en matériel informatique), refusaient de payer les frais de scolarité du 3ème trimestre, ce qui mettait en péril la survie de certains établissements. L’administration a proposé que les frais de scolarité soient payables en 3 fois. Suite à une action judiciaire de la part des familles, le droit à la réinscription en 2020-2021 a été dissocié du paiement des frais de scolarité précédents. Finalement, la rentrée semble s’être déroulée dans des conditions à peu près normales.
Par ailleurs, notre association Fdm-ADFE-Tunisie, représentée par Odile Sassi, a participé, aux côtés de nos conseillers consulaires, aux conseils consulaires des bourses scolaires dans les établissements français et conventionnés. Les premières réunions ont eu lieu en visioconférence fin avril, CR ici, puis le 27 mai, CR ici, et une autre a eu lieu début novembre. Exceptionnellement, les conditions d’accès aux bourses ont été revues : possibilité pour des familles jusqu’ici non boursières de constituer un dossier, possibilité d’augmentation des quotas accordés jusqu’ici… Il y a une augmentation du nombre des demandes, car évidemment cette année davantage de familles ont du mal à payer les frais de scolarité.
Depuis l’an dernier, le statut des enseignants résidents est en débat et nous partageons les inquiétudes de la communauté scolaire, suite à la décision de limitation stricte de tout nouveau contrat à 6 ans. Nous nous battrons pour la qualité de l’enseignement et des conditions de travail décentes dans tous les types d’établissements, si possible par des actions communes familles-enseignants, que l’administration renvoie souvent dos à dos.
L’évolution du réseau vers le privé (déjà commencée, puisque chaque rentrée voit de nouvelles homologations, voir ici la liste des établissements) nous préoccupe. Tout en comprenant ce nécessaire élargissement, nous craignons qu’il ne se fasse au détriment des établissements AEFE en gestion directe. Restant très vigilants par rapport à ces problèmes, nous entretenons nos liens avec les syndicats d’enseignants et les associations de parents d’élèves.
Nous veillons aussi à ce que soit maintenue la possibilité pour les élèves français, titulaires du baccalauréat tunisien, d’accéder à l’enseignement supérieur en France (même s’ils ne sont pas boursiers et s’ils n’ont pas le baccalauréat français complet), à l’heure où pratiquement toutes les inscriptions universitaires sont informatisées (ce qui entraîne une certaine opacité)…
Nous soutenons enfin les revendications légitimes des personnels français enseignant dans des établissements privés tunisiens à programmes français.
Conférences
Des conférences “Protection sociale” ont eu lieu respectivement le 25 janvier à Tunis (34 participants + organisateurs), et le 1er février à Hammamet, avec la participation de Monsieur Khaled Ben Romdhane, chef du service des conventions bilatérales à la CNAM tunisienne.
Une nouvelle conférence Comptes bancaires, transferts, fiscalité a été animée par notre président Abdelfattah Benahji à Tunis le 7 mars 2020 (24 participants). La conférence prévue le 14 mars à Hammamet a dû être annulée à cause du confinement.
Activités conviviales, excursions Jeux de société, ventes artisanales
1) à Tunis ou à partir de Tunis
- Le Marché de Noël s’est tenu le 17 novembre 2019. Il était réparti comme l’année précédente entre notre local et l’hôtel Résidence Le Consul, mitoyen. Ce fut un succès (30 exposants, 129 visiteurs), mais il y avait un peu moins de visiteurs que les années précédentes.
- Le repas de fin d’année le 13 décembre 2019 a rassemblé 46 personnes.
- Trois rencontres littéraires ont eu lieu au local: sur Pablo Neruda le 26 novembre (15 participants), avec Nadia Ghrab le 22 février 2020 (33 participants), sur Amin Maalouf le 10 mars (17 participants).
- L’escapade à Kesra et Makthar, le 29 février 2020, a permis à 39 personnes de respirer un bon “bol d’air”, juste avant le confinement…
- Un club de scrabble a fonctionné jusqu’en mars tous les jeudis après-midi à La Marsa, avec une dizaine de personnes. Il a continué ensuite par Messenger.
- Un club “activités manuelles” (couture, tricot, etc.) a repris au local en février et a continué par internet pendant le confinement.
2) Au groupe local Cap bon
A part les activités régulières (aquagym lundi et vendredi, jeux de société le mercredi, bibliothèque le 2ème vendredi du mois), rappelons
- Le dîner de rentrée du 3 octobre au restaurant La Playa
- La sortie viticole du 24 octobre à Bouargoub
- Le vide-grenier du 26 octobre
- La visite de la ferme bio de Bir Mcherga le 21 novembre 2019
- Le Marché de Noël le 7 décembre 2019 (37 exposants)
- La galette des rois le 14 janvier 2020
- L’après-midi “beignets” le 20 février
- La vente artisanale le 8 mars au profit de l’association d’assistance aux sourds
- Une après-midi “bibliothèque” à la mi-juin
- Le dîner de l’amitié le 21 juillet au restaurant L’Amiral
Les nombreuses activités prévues en avril et mai ont évidemment dû être annulées…
Animation au foyer de Radès
Notre équipe de bénévoles, animée par Michelle Lakhnèche, a continué à proposer régulièrement, une fois par mois en général, des goûters festifs aux personnes âgées du foyer, qui apprécient toujours autant ces rencontres. Le groupe du Cap bon s’y est rendu le 4 février. En raison du confinement, les visites ont dû être interrompues et le sont toujours.
Voyages
Il n’a pas pu y avoir de voyage cette année, chacun comprendra pourquoi…
Conclusion
En conclusion, nous ne pouvons qu’exprimer notre gratitude envers tous ceux et celles qui ont lancé et assuré des activités cette année, à Tunis comme au Cap bon, et nous féliciter de la coopération efficace qui a permis leur mise en œuvre, jusqu’à ce que le confinement nous oblige à suspendre tout rassemblement… Espérons maintenant que la situation sanitaire continuera à s’améliorer durablement, que tout en restant évidemment prudents, nous réussirons à surmonter peu à peu les réflexes de repli sur soi issus du confinement, et que cette année sera également fertile en initiatives diverses et constructives ! N’oublions pas que l’élection de nos conseillers consulaires doit avoir lieu normalement fin mai…